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Article 1 – Éditeur du site
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Directeur de la publication : Patrick GILLI, Président de l'Université Paul-Valéry Montpellier 3.
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Article 2 – Crédits et Propriété Intellectuelle
2.1 Moteur du site et gabarits
Le présent site est réalisé avec le système MAGENTO. L’architecture du site a été réalisée par la DSIN.
Le site dans son ensemble est soumis à la législation en vigueur et protégé par le droit d’auteur, il est la propriété exclusive de l’Université Paul-Valéry Montpellier 3.
2.2 Contenus
Les contenus du site constituant des œuvres originales sont soumis à la législation en vigueur sur le droit d’auteur et sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction et rediffusion de tout ou partie de ces contenus sont soumises à l’autorisation préalable, écrite et expresse du ou des titulaires de ces droits. Pour tout renseignement relatif aux contenus, nous vous invitons à vous adresser au webmestre mailto : webmestre-pulm@univ-montp3.fr.
Article 3 – Traitements et protection des données à caractère personnel
L'Université Paul-Valéry Montpellier 3 met en œuvre des traitements de données à caractère personnel concernant les utilisateurs du présent site, sous la responsabilité de la présidence de l’Université Paul-Valéry Montpellier 3.
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Les traitements mis en œuvre par l'Université Paul-Valéry dans ce cadre ont pour finalité la gestion des contrats, des commandes, des livraisons, la facturation et la comptabilité clients.
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Aucune donnée à caractère personnel ne fera l’objet de cessions à des tiers sans information préalable et consentement express des personnes intéressées.
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Les traitements de données mis en œuvre par l'Université Paul-Valéry Montpellier 3 ont fait l’objet d’une déclaration auprès du correspondant informatique et liberté de l’établissement à cil@univ-montp3.fr.
Article 4 – Données illicites
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Article 5 – Liens
5.1 Établissement de liens vers les pages du présent site
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Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
5.2 Établissement de liens vers les œuvres et documents publiés sur le site
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